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Channel: Commentaires sur : Le PSLA pour les nuls !
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Par : Marc

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@ Isabelle : c’est une colle. Avec une piste ici https://succession.ooreka.fr/astuce/voir/311887/licitation-et-succession . Il semblerait que quand le titulaire final est membre du ménage initial la licitation ne soit pas considérée comme une mutation à titre onéreux. A vérifier avec votre notaire !

@ Amandine :
1- s’il est écrit dans le contrat de réservation que cette assurance fait partie du prix, on ne pourra pas vous en réclamer le paiement plus tard
2- oui, c’est un des 2 principaux avantages du PSLA avec la tva à taux réduit
3- oui mais c’est rarissime. Cela supposerait que la vente ne respecte pas les critères du PSLA (prix de vente supérieur au plafond, ménage non éligible cf plafond de ressources…). Si le dossier est administrativement bien ficelé au départ, en principe pas de souci.
En PSLA, pour aller au bout pour vous, l’écueil principal va être – en 2019 – de savoir si les dispositifs financiers (exemple, le PTZ) existeront toujours et si les taux d’intérêt seront toujours avantageux.


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