@ A2line35000 : un saint… rien que ça ! 🙂
(mais c’est vrai que quand je vois trop de questions, je me pose parfois des questions à mon tour ! 😉 )
Le souci avec les clauses anti spéculatives, c’est qu’elles ne sont pas régies par la loi mais découlent du contrat, c’est à dire de votre acte de vente. C’est donc lui qu’il va falloir relire pour trouver réponse à vos interrogations. Car les clauses anti spéculatives peuvent être très diverses. Le notaire peut d’ailleurs vous aider à y voir clair.
Sinon, la notion de prix de vente est en principe le prix de vente TTC et en cas de PACS le différentiel de TVA n’a pas à être remboursé quand vous vendez. Pour la cuisine et l’aide de la ville, c’est pareil, je ne peux pas répondre, il vous faut lire votre clause ! Demandez vraiment au notaire, il a gagné un peu d’argent avec votre acte, il peut bien vous expliquer la portée de la clause ! 🙂
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Par : Marc
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