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Par : Emilie

Bonjour.
J’aurais besoin de renseignements que je ne trouve nulle part ailleurs. Peut-être pourrez-vous m’aider.
J’ai réservé une petite villa (contrat de réservation signé), en tant que célibataire, vivant seule avec ma fille, mais mon petit ami vient d’aménager chez moi. Nous sommes désormais concubins (encore que pour certains organismes, il faille attendre 1 an de vie commune pour être considérés comme concubins!). Nous rentrerons donc ensemble dans mon logement quand j’aurai signé le contrat définitif de location-accession. Seulement, je lis sur certains sites que pour le PTZ, il faut prendre en compte le nombre de personnes qui habitent dans le logement et sur d’autres sites, le foyer fiscal (qui est donc différent puisqu’en tant que concubin, il n’y a pas d’imposition commune). Cela change la donne (négativement pour moi bien sur!). Savez-vous qui dit vrai?
De plus, il semblerait aussi que d’autres soucis existeraient du fait de cette installation en concubinage…par exemple absence d’exonération de taxe foncière pendant les 15 ans.
Impossible de trouver des réponses! Pouvez-vous m’éclairer?
Enfin, pour pouvoir revendre ou louer éventuellement (si un jour nous voulons acheter à deux plus grand) cette villa, le pacs ou mariage entre nous (qui habiterons dès le début ensemble) est-il un moyen de ne pas avoir à rembourser le différentiel de TVA? Merci d’avance.
ps: Bravo pour ce blog très riche en infos diverses.


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