@ Agnès : c’est toujours sympa une fan ! 
Merci du retour d’expérience, Agnès, le vécu, y a qu’ça d’vrai ! 😉
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Par : Marc
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Par : Jac
Superbe mine d’informations! J’ai une question. J’ai réservé un logement sur plan en psla. Le plan préliminaire prévoyait des placards et des fenêtres qui ont été supprimé du plan définitif que je dois signer quelques jours avant de rentrer dans le logement. Je suis devant le fait accompli et le promoteue considère que le plan préliminaire peut être changer comme il le souhaite. Que s’il décide de retirer des équipements il en a le droit. Que puis-je faire? Puis-je prétendre à une diminution de prix? Le Psla Vefa est différent du Vefa classique car en Vefa classique on signe le plan definitif plusieurs mois voire un an avant la livraison alors qu’en psla on nous fait signer ces plans qu’avant l’entrée des lieux! C’est regrettable.
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Par : Juliette C
Re bonjour cher gourou du PSLA
Je reviens vers toi pour une question non financière cette fois
Pour rappel, signature du contrat en Oct 2014, passage chez le notaire en fev 2015, emménagement prévu Q4 2016, option d’achat prévu dès que possible
Bref, étant à 2 patés de maison de notre appartement, j’y passe tous les jours et que vois je ce jour ?!? Des panneaux solaires au dessus de mon (futur) appartement, alors qu’il nous avait été vendu comme « une toiture végétalisée »
C’est une résidence en 2 immeubles, un gros pour de la location accession, un plus petit pour de la location et n’était prévu (du moins… ne nous a été vendu) que des panneaux solaires sur la barre locative, palliant dans les 25% (de tête mais on s’en fiche) de la consommation de la résidence/ des 2 bâtiments
La maquette de vente ne montrait pas du tout ces panneaux solaires
Dans le descriptif que j’ai épluché à nouveau, il fait bien mention des panneaux solaires, sans précision de leur localisation (et donc pour nous, on pensait que c’était ceux de la barre locative)
Quel recours peut on avoir ? Nous avons déjà engagé des sous dans l’histoire (frais de notaire, un peu moins de 4000€ tout de même). Est ce de l’abus de vente ou de la tromperie par omission ?
J’attends un retour du conseiller clientèle mais ça va ruer dans les brancards
Parait il que c’est bruyant en plus ! Si on avait sû on aurait peut être préféré l’appartement du dessous au 1er étage
Un conseil sur le sujet ?
Merci d’avance !
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Par : Yann
@ Marc, le problème n’est pas sur notre capacité à rembourser l’emprunt. Le fait est qu’avec mon seul salaire nous ne sommes pas loin du plafond de ressources. Et je « profiterai » du fait que ma conjointe est actuellement au chômage pour obtenir les avantages de PSLA.
Après effectivement rien n’est sur pour le travail mais je me demandais si ça ne pouvait pas être vu comme un détournement du but premier du PSLA qui est à la base d’aider les ménages gagnant moins. Maintenant le dernier commentaire d’Agnès répond à ma question, on peut, une fois signé le contrat, exploser les plafonds les années suivantes.
Merci pour votre réponse
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Par : Dorian
Comme beaucoup, je commencerai par un merci et un bravo mérités.
J’ai découvert le psla récemment en cherchant un logement neuf à acquérir et je suis tombé sous le charme des nombreux avantages offerts, au moins autant que du programme trouvé bénéficiant du dispositifs. Nous aimerions nous lancer ma femme et moi (et nos deux enfants) mais ce projet d’achat fait suite à une mutation, officielle mais encore un peu vague. Pour être clair, j’ai la certitude d’être muté dans l’académie d’Aix-Marseille et de grandes chances de l’être plus précisément dans le Vaucluse. Mais le logement convoité étant proche d’Avignon, une mutation hors Vaucluse nous pousserait à renoncer. Or nous ne serons fixés que fin juin mais nous aimerions entamer les démarches au plus vite pour augmenter nos chances de mettre la main sur un logement encore disponible.
Ma question est donc la suivante : est-il possible de se désister après la signature du contrat préliminaire, voir après la signature de l’acte, sans justification et sans que cela n’engendre de frais ?
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Par : Adam
Bonjour Marc,
Nous venons de recevoir le contrat préliminaire de réservation par l’organisme réservant (chargé des places au sein du programme immobilier).
Est-ce que cela signifie que la commission chargée de « valider » les candidatures s’est bien déroulée pour nous et que ce retour signé vaut accord?
Merci infiniment pour vos réponses !
Adam
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Par : Marc
@ Jac : non, quand on signe un contrat de réservation, il y a toujours un plan de vente annexé (en vefa classique comme en PSLA). Lors de la réitération devant le notaire (acte authentique en vefa ou contrat de location accession en PSLA) les caractéristiques des biens sont réaffirmées dans une notice descriptive et un plan annexés à cet acte (car entretemps le projet technique a pu évoluer et être affiné, par choix ou par contrainte). La pratique générale est celle de modifications à qualité constante ou supérieure. Si une modification est – à l’évidence et sans contestation possible – une minoration de qualité, il faut discuter avec le vendeur d’une minoration du prix (ou de travaux complémentaires en compensation), voire renoncer à l’achat si cette dégradation de qualité est trop substantielle et remet fondamentalement en cause votre intérêt pour le logement. Mais ne rien faire à la légère.
@ Juliette : pas de gourou par ici. Juste un blog laborieux et rigolard.
De mon point de vue, il n’y a pas mort d’homme (ni de femme ). Je m’explique : les toitures végétalisées c’est très bien mais c’est parfois source d’infiltrations en toiture (quand c’est mal fait) et ça peut générer des charges d’entretien pas toujours neutres pour la copropriété. Les panneaux photovoltaïques (ou thermiques) sont posés en toiture, ce qui veut dire que vous avez les combles et l’isolation thermique entre eux et vous. A mon avis pas plus risqué ni plus gênant que la toiture végétalisée. Le tout est que l’isolation thermique soit bien faite mais on ne peut pas en douter par simple principe !
En tant que retour clients, j’ai posé sur mon dernier programme de maisons individuelles des panneaux solaires thermiques à la satisfaction de tous ; aucun retour négatif sur le produit.
Par ailleurs, les illustrations commerciales ne sont jamais contractuelles (il doit y avoir une petite mention quelque part) car elles sont réalisées très en amont et le projet à le droit d’évoluer un peu (s’il n’y a pas de déséquilibre qualitatif au détriment de l’acquéreur).
Sincèrement, je ne suis pas sûr du tout que vous soyez lésée, Juliette. Mais c’est vous qui voyez !
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Par : Marc
@ Yann : Agnès est sympa de m’assister régulièrement ! 😉
Je vous confirme qu’il n’y a pas de détournement de réglementation. Ce n’est pas parce qu’on achète en PSLA qu’on doit s’interdire d’améliorer sa condition tout au long de sa vie !
Ou alors on devrait considérer de manière générale que les pauvres devraient rester pauvres ? 😉 Tsss tsss.
@ Dorian : se désister après le contrat de réservation ou après le contrat de location accession oui. Pas après la levée d’option car vous serez alors propriétaire. Mais dans la vie comme en PSLA il faut assumer ses responsabilités. Un désistement hors délai de rétractation du contrat préliminaire peut entraîner des conséquences sur le dépôt de garantie. Et la signature du contrat de location accession coûte souvent de 2 000 à 3 000 euros à fonds perdus.
@ Adam : si on vous propose un contrat de réservation (qui vous donne un droit de priorité sur ce logement) c’est que le vendeur est d’accord. Il n’a pas le droit de réserver un même logement à plusieurs personnes.
Donc oui !
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Par : david
bonsoir,
Une question sur la levée d’option Marc, j’ai appris que désormais on pouvait bloquer son pret a taux zero durant 2ans.Dans mon cas livraison juin 2016 j’aimerai levée l’option achat très rapidement, c’est à dire dès Octobre 2016 sachant qu’une offre d’achat est valable 4 mois.
Le promoteur ma expliqué que les agréments étaient déjà prêt est-ce possible?
Merci.
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Par : Marc
@ David : pas tout à fait d’accord sur la notion du PTZ bloqué sur 2 ans. D’une part, le dispositif du PTZ se termine au 31-12-2017 (ce qui laisse moins de 2 ans, sauf s’il est prorogé). D’autre part, la dernière amélioration PTZ apportée au PSLA est la faculté de pouvoir geler les conditions d’octroi du PTZ à la date de signature du contrat de location accession (plutôt qu’à la date de la levée d’option parce qu’entre temps les choses pouvaient avoir changé).
En ce qui concerne votre question sur les agréments, je pense qu’il y a mésentente avec le promoteur ; si la livraison est en Juin, il ne peut pas déjà avoir les agréments définitifs (mais seulement les provisoires) puisqu’il doit déposer un dossier auprès de l’administration après la livraison. Mais un délai de 4 mois pour les obtenir peut suffire si l’administration est réactive (ce qui n’est pas partout et tout le temps le cas). A approfondir localement !
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Par : jeanphi
Bonjour,
Qui réceptionne les travaux dans le cadre d’un logement en PSLA ?
Le futur locataire-accédant ou le promoteur ?
Le maître d’ouvrage étant le promoteur, j’aurai tendance à dire que c’est à l’un de ses représentants d’émettre des réserves s’il y en a.
Merci de vos lumières
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Par : Marc
@ Jeanphi : Au moment de la fin des travaux, c’est effectivement le maître d’ouvrage qui signe le PV de réception avec les entreprises. Et le maître d’ouvrage est le vendeur. Il y a cependant un état des lieux qui est signé au moment de l’entrée dans les lieux entre le vendeur et le locataire accédant, sur lequel le locataire accédant peut noter des réserves sur les points qui lui paraissent non conformes (qui ne sont cependant pas des réserves de réception).
Idéalement, il faudrait que ces deux listes soient identiques pour éviter toute discordance, ce qui est possible quand le promoteur réalise de manière concomitante les deux évènements.
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Par : Adam
Bonjour Marc,
merci pour votre réponse.
Il s’avère que j’ai eu un retour de mon interlocuteur qui m’a affirmé qu’il n’y aucun lien entre commission d’attribution PSLA (organisme, municipalité, et partenaire bancaire) et retour du contrat de réservation contresigné …
Je vous avoue que je suis un peu perdu! Quel intérêt de réserver un appartement à quelqu’un si aucune confirmation de « pré-financement » n’est préalablement obtenue pour ce réservataire?
En d’autres termes, il est donc encore possible d’avoir un rejet de notre dossier par la commission PSLA où « siège » la banque partenaire… N’est ce pas?
Merci pour vos lumières Marc.
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Par : Marc
@ Adam : il se trouve que je suis promoteur. Je ne fais jamais signer (la loi me l’interdit) 2 contrats de réservation parallèlement à 2 réservataires distincts. Le contrat de réservation est une priorité donnée au réservataire pour le logement donné. Je n’ai donc à un instant T qu’un seul réservataire (et un seul contrat) par logement. Et je ne signe de contrat de réservation à un candidat à l’acquisition que si les éléments qu’il m’a donnés sur sa solvabilité m’incitent à penser qu’il a les moyens (s’il continue à le vouloir) d’aller au bout ; sinon, je bloque inutilement un logement que quelqu’un d’autre aurait pu désirer et je ralentis aussi le rythme de commercialisation. Ca c’est pour la signature du contrat de réservation.
En parallèle, il y a dans les contrats de réservation le plus souvent des conditions suspensives dont le financement. Il n’y a pas d’obligation de commission d’attribution, c’est simplement le mode de fonctionnement de certains opérateurs (proches de collectivités locales ou amenés à ce fonctionnement par le biais d’aides fournies par la collectivité, parfois assorties d’une contrepartie sous forme de clauses anti spéculatives). Dans le cas de l’existence d’une commission, si c’est elle qui décide (via la réponse de la banque partenaire) que vous n’obtiendrez pas le feu vert financier, vous n’aurez donc pas possibilité de vous financer et donc la condition suspensive jouera pour rendre nul le contrat de réservation.
Donc en théorie, oui un rejet est possible. Mais en pratique, si les commerciaux ont bien fait leur boulot en cernant correctement votre profil, dont l’aspect financier, ce ne devrait pas être le cas.
C’est le plus probable et je l’espère pour vous, mais il y a des mauvais et des truffes partout ! Vous le saurez bientôt.
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Par : Adam
Marc,
vous répondez parfaitement aux questions. Votre perspicacité vous honore!
Merci encore pour vos lumières,
Adam.
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Par : Marc
@ Adam : ahah ! Flatteur… J’essaye de trouver un peu de temps et de ne pas répondre trop souvent à côté de la plaque, c’est la base !
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Par : John
Bonjour,
J’ai signé un contrat de réservation en vefa il y a qqmois.
Je n’ai pas signé encore l’acte de vente définitif chez le notaire mais il se trouve que je suis muté professionnellement dans une autre région.
Après avoir prévenu le promoteur, je m’aperçois que mon dépôt de garantie a été encaissé le jour-même.
Ont-ils le droit ?
Que faire ?
Merci à vous
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Par : Marc
@ John : je suppose que vous n’avez donc pas encore signé le contrat de location-accession ? Vous faites un courrier recommandé au promoteur en lui expliquant votre situation (mutation) et vous lui demandez le remboursement du dépôt de garantie. Dans un tel cas de figure, indépendamment des clauses du contrat de réservation (financement obtenu ou pas…) je libère le client et je lui rembourse sans difficulté son dépôt de garantie.
Il n’y a pas de raison de penser que votre promoteur soit plus cruel que moi, si ?
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Par : John
@Marc
Merci pour votre réponse.
Je n’ai rien signé encore (à part le contrat de réservation du promoteur)
Ce que je ne comprends pas c’est pourquoi l’on m’a débité le chèque du dépôt de garantie alors que j’ai prévenu dans la matinée de ce débit que je suis muté et que je leur envoyais la preuve en recommandé…
J’espère que votre bienveillance commerciale sera la règle avec ce promoteur (pourtant très connu)
merci à vous
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Par : Marc
@ John : il y a dans les grosses structures souvent beaucoup d’inertie et le service qui encaisse les chèques n’est peut-être pas le même que celui qui gère la relation commerciale. D’où un décalage possible. Soyons cléments…. jusqu’à preuve du contraire, ce que vous saurez très bientôt, en fonction de ce qui vous sera répondu ! A suivre ?
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