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Channel: Commentaires sur : Le PSLA pour les nuls !
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Par : Marc

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En réponse à lionel.

@ Lionel : les clauses anti spéculatives sont contractuelles ; il faudra donc vérifier cela avec votre vendeur et le notaire du programme.
Cela étant, je vois mal comment on pourrait essayer d’imposer un clause contractuelle venant contrarier une disposition fiscale officielle (publique).
Et si mutation de plus de 70 kms, il n’y aura pas de différentiel de tva à régler.
La clause de rachat est une faculté qui vous est offerte, pas une contrainte ; c’est vous qui choisissez.
Pour les 2.5 % de décote par an après la 5ème année, cela signifie que le prix de rachat garanti baisse de 2.5 % par an après la 5ème année.
Voili voilou !


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