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Channel: Commentaires sur : Le PSLA pour les nuls !
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Par : Marc

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@ Delphine : c’est sûr que des jumelles ça permet de voir plus grand ! ;-)
Sinon, dans la mesure où le PSLA n’est pas réservé aux primo-accédants, je ne vois pas pourquoi un propriétaire (d’un logement classique ou d’un logement acquis via le PSLA) n’aurait pas droit au PSLA – sur le plan du principe – à condition bien sûr de respecter toutes les autres conditions (résidence principale, niveau des revenus essentiellement) et de convaincre son opérateur et la banque partenaire.
Quant à ce que vous me dites sur les 7 et 15 ans, difficile de comprendre à distance… je suppose que vous avez dans l’acte une clause « contractuelle » dite anti-spéculative (introduite par le vendeur en général à la demande d’une collectivité ayant aidé à la naissance du projet) qui justifie les 7 ans et que les 15 ans sont le délai de remise en cause de la TVA à taux réduit (lorsque les conditions d’octroi du PSLA ne sont plus remplies). A noter que ce délai de 15 ans a été ramené à 10 ans par la loi de Finances 2014…
Good news ! :-)


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