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Channel: Commentaires sur : Le PSLA pour les nuls !
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Par : Marc

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@ Stéphane : ah, la chronologie…. je vais faire l’analogie avec une vente VEFA classique.
Je livre en ce moment un programme immobilier. Les acquéreurs ont signé leur contrat de réservation depuis plusieurs mois ou semaines, et leur acte authentique également (bien qu’un peu plus récemment bien sûr).
Et nous faisons donc ensemble, pour la livraison, un tour du logement. Nous signons à ce moment là un procès-verbal de livraison et de remise des clés auquel nous annexons l’état des lieux (avec l’ensemble des réserves notées dedans).
En VEFA, l’état des lieux intervient donc à la fin, et c’est logique puisque l’acte est signé avant et qu’il faut du temps pour achever et fignoler les finitions des logements. Si l’acquéreur avait visité son logement 3 semaines plus tôt, avant les OPR (opérations préalables à la réception) ou la révision du logement par le maître d’oeuvre peu de temps avant la livraison, il aurait sans doute été déçu des finitions. Il faut laisser du temps au chantier et aux hommes.
Ceci ne veut pas dire que votre promoteur améliorera du tout au tout l’état du logement, je ne connais pas ses méthodes ni son niveau d’exigence et je n’ai pas vu votre logement. Laissons lui le bénéfice du doute pour l’instant ?

En revanche, si votre notaire exige l’état des lieux avant, on peut dissocier l’état des lieux de la remise des clés en anticipant de quelques jours la visite « technique » et compléter et signer un état des lieux sans remettre les clés (en précisant par exemple que les clés ne seront remises qu’après la signature du contrat location accession chez le notaire). D’une manière générale, le notaire et le vendeur doivent se coordonner pour que leurs exigences et modes opératoires soient compatibles. Ils sont supposés travailler de concert.
A vous d’évoquer avec eux les incohérences que vous percevez et de leur demander les explications / solutions. Ou de les suggérer ? 😉


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