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Channel: Commentaires sur : Le PSLA pour les nuls !
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Par : Marc

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Wouah ! Une avalanche de question sur la dernière semaine…
Mais vous me voulez du mal ou quoi ? 😉

@ Sylvain : oui, les textes ont été assouplis depuis 2014. Mais pour la génération 2011 comme vous ce sont les anciennes règles qui s’appliquent, donc 15 ans et pas 10, effectivement.
Pour votre deuxième question en revanche, les conditions ne tiennent pas compte de l’âge de votre contrat mais uniquement de la survenance d’évènements à compter d’une certaine date (2014), donc cela est valable dans votre cas aussi, à mon sens. Sans garantie officielle, car je ne suis pas avocat ! :-)

@ Thomar : j’ai enlevé le nom de l’organisme par déontologie, pour éviter les ennuis juridiques éventuels et parce qu’en plus je le connais…. :-(
La déception liée au produit n’est pas spécifique au PSLA, mais plutôt au volet VEFA (vente sur plans). Et là, il vaut mieux bien regarder les plans, demander les cotes des pièces, lire la documentation, la notice descriptive, les plans et illustrations complémentaires éventuellement disponibles, voir le logement témoin quand il y en a etc… C’est du cas par cas !

@ Dia : enfin une question simple. Même pas en rêve ! :-) Désolé :-(

@ Marcel : oubliez le fait de louer 2 ans, le PSLA n’est pas fait pour ça. Ce doit être votre résidence personnelle et pas en pointillés.

@ Eric : si j’étais vous, je ne jouerais pas avec le feu. Le promoteur va demander l’agrément définitif, ce qui peut prendre de 1 à 3 mois en général, d’accord. Mais le principe de base c’est la location accession. Dans lequel la phase de location ne doit pas être qu’un alibi pour toucher une tva réduite. Car l’administration fiscale peut alors considérer qu’il y a détournement du texte. Je connais des organismes qui prévoient une clause minimale de 4 mois. De mon point de vue, 6 mois est plus sûr, mais c’est comme la météo. Il n’y a aucune règle établie et on ne sait que trop tard quand on prend la foudre ! :-)


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