Par : Thomar
Bonjour Nous avons signé avec mon épouse un contrat préliminaire à un contrat de location accession pour devenir propriétaire il y a un an. A ce moment la construction venait tout juste de débuter,...
View ArticlePar : Marcel
Bonjour Marc et tout le monde , je tiens à vous remercier tous et surtout Marc , donc moi il y un appart PSLA qui me plait bien , la dame m’a dit que je ne peux pas louer à tout les condition par...
View ArticlePar : Eric
bonjour, merci pour votre blog, vraiment très informatif, j’ai appris beaucoup de choses sur le plsa grâce à vous. Nous venons avec ma compagne de signer et de transmettre au notaire via le promoteur...
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Par : Marc
Wouah ! Une avalanche de question sur la dernière semaine… Mais vous me voulez du mal ou quoi ? 😉 @ Sylvain : oui, les textes ont été assouplis depuis 2014. Mais pour la génération 2011 comme vous ce...
View ArticlePar : Flo
Bonjour Marc Merci pour votre réponse et pour ce site où je trouve beaucoup d’informations ! Concernant le différentiel de tva, quelle date doit on prendre en compte pour commencer le calcul de 10%...
View ArticlePar : Marc
@ Flo : regardez les alinéas 150, 300 et 310 de notre BOFIP préféré, il y est indiqué que la référence est la livraison du logement (donc pas la signature du contrat de location accession ni la levée...
View ArticlePar : Flo
Merci Marc ! Donc si j’ai bien compris, au moment où l’on est rentré dans l’appartement ( à la remise des clefs ) ? Petite et dernière question concernant ce différentiel de TVA .. : c’est appliqué à...
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Par : Marc
@ Flo : c’est ça, la livraison, c’est à la fin des travaux, au moment où la maison est enfin prête à vous accueillir en tant que locataire (dans un premier temps). Quant à votre voisin, on va dire...
View ArticlePar : Ma2t
Bonjour, je viens apporter mon témoignage @ Eric. Cela fait maintenant 6 mois que nous sommes dans notre logement en tant que locataire accédant et attendons désespérément l’agrément définitif qui nous...
View ArticlePar : Marc
@ Ma2t et Eric : ce n’est pas exactement la Préfecture, mais le service habitat de la direction départementale (les ex DDE qui changent régulièrement de dénomination) qui dépend effectivement du...
View ArticlePar : Ma2t
Merci Marc pour cet éclaircissement. Bon j’ai été mauvaise langue. Notre conseil syndical vient de nous informer que l’agrément venait d’être accordé à l’ensemble des lots et que les courriers...
View ArticlePar : Marc
@Ma2t : ahah, il faut toujours garder espoir. Si le pire est toujours possible, il n’est jamais certain ! 😉 Pour la levée d’option, faites d’abord un tour de piste financier pour être certain d’avoir...
View ArticlePar : Jean
Bonjour, J’ai signé un contrat préliminaire de PSLA il y a presque un an maintenant (en septembre 2014) et j’ai versé un acompte de 2% du prix total, chèque encaissé par un notaire. Le logement doit...
View ArticlePar : Marie-ange
Bonjour, J’ai repéré un appartement en PSLA que je souhaite acquérir avec ma maman à titre de résidence principale. Cependant le commercial que j’ai contacté pour me renseigner sur le programme...
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Par : Marc
@ Jean : vous pouvez résilier un contrat préliminaire quand vous voulez, ce n’est pas un engagement définitif. En revanche, il faut s’intéresser au sort de votre dépôt de garantie de 2 000 € et...
View ArticlePar : Sacha
Encore moi ! Plutôt que de poser des questions in abstracto, je vais partir d’un cas concret. Supposons que le prix d’achat initial du bien à la levée de l’option d’achat soit de: 150 000 € HT VBHT =...
View ArticlePar : Sacha
Re-encore moi ! Désolé. Mon calcul dans le cadre de la seconde hypothèse était faux : si j’ai payé initialement le bien avec une TVA de 5.5 % puis si je revends au prix initial HT majoré de 20 % mais...
View ArticlePar : Sacha
Et je précise que j’ai raisonné ici dans un cas où il n’y a pas de clause anti-spéculative dans le contrat de PSLA.
View ArticlePar : Elo
Bonjour Marc, je ne sais pas si la question a déja était posée (ça fait 2h que je lis toutes les questions/réponses qui ont déjà répondu à certaines d’autres de mes questions, mais pas à celle là),...
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