Pffff Christian, alors là… Votre question en soulève plusieurs. Je vous remercie de l’avoir posée… 
La première question est commune à tous les contrats conclus dans les ventes en VEFA. La deuxième est celle du cas particulier de l’adaptation au PSLA aussi bien en théorie qu’en pratique.
En VEFA, le premier document signé est le contrat préliminaire appelé aussi contrat de réservation. Je suppose que vous faites référence au contrat de réservation et au descriptif sommaire qui l’accompagne. Il faut savoir qu’en VEFA le descriptif de l’acte authentique se substitue et annule le premier descriptif, ce qui est logique puisque entretemps le projet technique a pu mûrir et que l’acte authentique est un document définitif et hiérarchiquement (si on peut le dire ainsi) supérieur au contrat de réservation (les actes authentiques comportent quasi systématiquement des clauses annulant les documents initiaux afin d’éviter des conflits entre documents successifs). Vous ne me dites pas si vous avez signé le contrat de location-accession ni si ce dernier avait un descriptif différent. En pratique, il faut aussi savoir que les actes prévoient le plus souvent la possibilité de remplacer une prestation par une autre dans la mesure où elle n’est pas inférieure en qualité. On entre là dans un domaine parfois subjectif. Donc, le plus simple est de reprendre contact avec votre vendeur pour savoir officiellement si le toit végétalisé est prévu ou pas. Si la réponse est non, voyez si une minoration de prix est prévue. Et si c’est non aussi, il vous appartiendra de savoir si vous voulez toujours acheter.
Il faut savoir aussi qu’un toit végétalisé vieillit mal sans un entretien minimum, ce qui veut dire qu’il faut s’en occuper ou prévoir un contrat d’entretien, donc un coût sur la durée.
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Par : Marc
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