@ Flo : on n’arrête pas les flots… 
Si votre prix de vente initial est de 188 670 et que vous êtes rentrés dans les lieux depuis 1 an, la valeur de l’obligation de rachat est de 188 670 moins 1 % soit 186 783 euros. Si vous levez l’option maintenant et que vous y restez encore 2 ans, elle ne changera pas (car il s’est écoulé moins de 5 ans depuis votre entrée dans les lieux). Votre vendeur – si vous voulez faire jouer la garantie de rachat – devra donc vous payer ce prix. Mais ce prix est souvent inférieur à ce qu’on peut espérer toucher en vendant directement.
Pour l’exonération du différentiel de TVA c’est très clair, cela dépend de la survenance d’évènements de la vie (voir lien BOFIP un peu plus haut).
Et les droits d’enregistrement ne vous concernent pas, c’est votre acquéreur qui en sera redevable (schématiquement, ce sont des taxes exigibles lors de la mutation d’immeubles ; seul le neuf est en tva, l’ancien est hors champ tva).
Et maintenant je vais faire une sieste… 😉
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Par : Marc
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