Par : Marc
@ Amandine : pas sûr qu’il me reste encore de la lumière… 😉 A priori, je dirais non, le texte ne prévoit que la rupture de PACS ou le divorce. Mais si j’étais vous, je poserais quand même la question...
View ArticlePar : Marc
@ Olivier : est-ce que bébé pourrait accélérer un peu ? 😉 Je ne sais pas dans quelle mesure ni avec quelle certitude un bébé en préparation dans le ventre de sa maman peut être comptabilisé parmi les...
View ArticlePar : Gooumilev
Bonjour, J’ai acheté un appartement dans le cadre d’un PSLA via un bailleur social en 2016. Je vais m’installer à l’étranger, et puis-je conserver ce logement soit dans le cadre d’une résidence...
View ArticlePar : cocco
Nous sommes en couple avec un enfant. Propriétaires en PSLA depuis 2013. Vie commune mais ni Pacs, ni mariage. En cas de rupture, que se passe-t-il ? Et quelles sont les solutions, sans trop de frais....
View ArticlePar : Guillaume
Bonjour Marc, Désolé, je me suis mal exprimé dans ma question du 22/03 (et je faisais référence à votre réponse @ Birault du 03/04/2015 😀 )… Ma situation est la suivante: La lettre de résiliation a été...
View ArticlePar : Amandine
Merci Marc pour votre réponse. Du coup est-ce crédible de simplement se pacser puis de vendre (puisque le pacs est une condition de non remise de la tva ) ou bien de se pacser et se depacser ? (il doit...
View ArticlePar : Marc
@ Gooumilev : la réponse est non, le PSLA concerne l’achat d’une résidence principale.
View ArticlePar : Marc
@ Cocco : là, il vaudrait mieux consulter un notaire ou un avocat… du côté du PSLA, il faudra sûrement vendre (peut-être que l’un des membres du couple peut vendre « sa part » à l’autre ? A vérifier...
View ArticlePar : Marc
@ Guillaume : le problème avec le PSLA c’est que le contrat de location accession est enregistré auprès « des hypothèques ». Du coup, avant de pouvoir revendre le logement, le notaire est obligé de...
View ArticlePar : Marc
@ Amandine : heu, là, ça s’appelle un abus de droit (à mon avis), car ce n’est plus un accident de la vie mais une manœuvre destinée à contourner l’obstacle ! Gourmande…. 😉
View ArticlePar : Cath
Bonjour Marc, J’ai lu énormément de commentaires par rapport à votre article mais étant d’un naturel stressé, pourriez-vous avoir la gentillesse de me confirmer ce que je pense avoir compris. J’ai...
View ArticlePar : Marc
@ Cath : y en a des fois qui posent des questions alors qu’ils ont déjà les réponses…. 😉
View ArticlePar : VanMe
Bonsoir Marc. Je viens de consulter votre Blog, et merci pour vos infos. Par contre, je reste désespérée. En effet, je viens de rendre mon logement en privé au 1er janvier 2018 car je payais un loyer...
View ArticlePar : Marc
@ VanMe : ouh… compliqué tout ça. Et sensible. Du côté du PSLA, je vous confirme que – bien qu’étant un produit plus social que dans le secteur libre – il faut quand même (quand on ne peut pas payer...
View ArticlePar : Maéva
Bonjour Marc, Bien que tardivement, je viens vous remercier de nous répondre régulièrement, et notamment à ma (longue) question du 19/02/18. Mais je reviens vers vous avec 2 autres questions…: 1- En...
View ArticlePar : Marc
@ Maeva : désolé mais je n’ai pas beaucoup de temps en ce moment.(donc je ne relis pas vos éventuelles questions précédentes) Sauf si une clause anti-spéculative vous y oblige, vous pouvez vendre à qui...
View ArticlePar : Maéva
Bonjour Marc, merci de prendre le temps de me répondre malgré votre manque de temps. Je vous embête une dernière fois: alors dans notre contrat nous avons une clause nette anti spéculative. Nous avons...
View ArticlePar : Marc
@ Maeva : je suis allé trop vite en besogne, en oubliant le montant des frais. Donc, règle de 3 : (163350 + 5731.32) / 1615 x 1667 = 174 525.42 euros. C’est mieux comme ça ? 🙂
View ArticlePar : Thibaut
Bonjour Marc, Je viens de réserver un T2 pour 2020. Ayant un métier qui me fait pas mal voyager, sera-t-il possible de mettre mon logement en location saisonnière ou air bnb quelques semaines par an...
View ArticlePar : Jeanne
Bonjour Marc, Je voudrais savoir si la durée pour le différentiel de tva en cas de revente d’un appartement en PSLA est de 10 ans pour tous les logements (ou bien 15 ans pour les logements livrés avant...
View Article