Par : Virginie
Merci pour les informations. C’est un peu stressant pour nous, on a peur de passer à coté de quelque chose. J’imagine que nous devons faire attention aux conditions de remboursement de la caution … De...
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Par : Marc
@ Glad : juste un conseil, ne jamais faire semblant d’avoir compris quand ce n’est pas le cas. Il n’y a pas de honte à se faire expliquer les choses par le vendeur. On n’achète pas son logement tous...
View ArticlePar : ESCARPIT
Bonjour ! tout d’abord j’y comprends rien !! lol !! voila , je suis devenu propriétaire depuis juillet 2012 en pls etc….. j’ai une clause de non spéculation … Hors , la vie a fait que j’ai du changer...
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Par : Marc
@ Escarpit : mais moi non plus, je n’y comprends rien ! Vous me parlez de PLS et de votre maison (le PLS, c’est pour l’investissement locatif seulement) ; votre langue a fourché, on parle bien de PSLA...
View ArticlePar : ESCARPIT
oui c bien plsa… désolé … d’apres le notaire la société d’HLM qui m’a vendu le bien a le pouvoir de faire sauter cette clause spéculative pour pouvoir vendre mon bien LIBREMENT …pensez vous que cela...
View ArticlePar : Marc
@ Escarpit : les clauses anti spéculatives sont purement contractuelles, donc effectivement le cocontractant peut y renoncer. Mais….. si cette clause a été introduite dans l’acte à la demande d’une...
View ArticlePar : ESCARPIT
Merci … j’ai donc envoyé une lettre a l’office des HLM qui m’a vendu le bien pour le lui demander … dés que j’ai une réponse je vous la dirai… cela pourras peut etre servir a d’autres dans le meme cas…...
View ArticlePar : Bertrand
Bonjour, Nous avons signé un contrat l’été dernier chez le notaire pour une maison neuve (terminée en 2013) Étant dans la phase de recherche de prêt pour lever l’option, nous avons constaté auprès des...
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Par : Marc
@ Gilbert : mince, je n’ai pas de récompense pour les visiteurs multi récidivistes ! La garantie de rachat couvre les 15 ans suivant la levée d’option (les 10 ans, c’est autre chose, c’est le risque de...
View ArticlePar : delphine
Bonjour, Nous sommes rentrés dans un logement psla en avril 2013 et nous avons levé l’option d’achat en octobre 2014. Comment est calculé le remboursement de la tva ? ( 1 % par an à partir de la...
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Par : Marc
@ Delphine : pour le remboursement du différentiel de TVA (là je fais mes gros yeux réprobateurs) il suffit de lire des commentaires plus anciens. Et l’abattement est de 10 % par an pendant 10 ans, par...
View ArticlePar : delphine
En fait, pour la tva, je posais la question car avant c’était 10 % par an à partir de la 5 ème année. (abattement total à partir de la 15 ème année… ==> C’est ce qu’on nous avait dit et c’est ce qui...
View ArticlePar : delphine
L’abattement de la tva durant 10 ans, n’est-il pas pour les biens livrés qu’à partir de janvier 2014 ? ou pour les lever d’option d’achat à compter de janvier 2014 ? Je suis désolée, j’ai du mal à...
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Par : Marc
@ Delphine : pas de quoi être désolée, j’avais lu trop vite votre question. Mea culpa ! Le délai de 10 ans et l’abattement de 10 % par an s’applique aux logements dont le fait générateur (l’achèvement)...
View ArticlePar : delphine
N’empêche que la tva sur 15 ans représente une sacré somme par rapport à 10 ans… On a prévu de revendre (si on peut !) l’appartement dans 7 ou 8 ans (fin de la clause antispéculative)… et on devra...
View ArticlePar : Bertrand
Merci pour cette confirmation. Je peux donc insister avec conviction Cordialement
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Par : Marc
@ Delphine : ben, si la TVA normale était de 20% quand vous avez acheté et celle dont vous avez bénéficié de 5.5%, pour un achat de 100 000 euros ttc (par exemple), le différentiel de tva est de : (100...
View ArticlePar : Jordan
Bonjour, peut etre que la question a déja été posé avant mais je me lance tout de même ma compagne et moi avont signé il y a un an un contrat de pré réservation en location accession d un T3 nous n...
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Par : Marc
@ Jordan : vous avez deux solutions. Mettre un gros cierge dans l’église de votre choix, et ne pas oublier d’allumer la mèche en l’accompagnant d’une prière au dieu de l’immobilier. Ou alors, faire un...
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Par : Manue
Bonjour Marc, Nous avons signé avec mon compagnon un contrat préliminaire en octobre 2014. Ce 23 mars 2015 nous allons passer devant le notaire pour la première signature. Nos avis d’imposition de 2013...
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